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Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

FENOM — fenomwear.com
Dernière mise à jour : [ À COMPLÉTER ]


Article 1 — Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société [ NOM DE LA SOCIÉTÉ ], immatriculée sous le numéro [ NUMÉRO SIRET ], dont le siège social est situé au [ ADRESSE ] (ci-après « FENOM »), et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site internet fenomwear.com.

Tout achat implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.


Article 2 — Produits

FENOM propose à la vente des vêtements de sport et de performance, notamment des t-shirts et shorts ProForm™, conçus pour allier performance, confort et confiance en soi.

Les caractéristiques essentielles des produits (composition, taille, couleur) sont présentées sur les fiches produits disponibles sur le site. Les photographies sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.


Article 3 — Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). FENOM se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable à la commande est celui en vigueur au moment de la validation de celle-ci.

Les frais de livraison sont indiqués séparément lors de la commande.


Article 4 — Commande

Pour passer commande, le client doit :

  1. Sélectionner le ou les produits souhaités
  2. Ajouter les articles au panier
  3. Valider le panier et renseigner ses informations de livraison
  4. Choisir son mode de paiement et procéder au règlement

La commande est définitivement validée après confirmation du paiement. Un e-mail de confirmation est envoyé au client dans les minutes suivant la commande.

FENOM se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande en cas de litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou de suspicion de fraude.


Article 5 — Paiement

Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués par :

Les données bancaires sont chiffrées et ne transitent pas par les serveurs de FENOM. Le paiement est traité via une solution sécurisée conforme aux normes PCI DSS.


Article 6 — Livraison

Les commandes sont expédiées sous [ DÉLAI DE PRÉPARATION ] jours ouvrés après confirmation du paiement.

Les délais de livraison estimés sont :

Les frais de livraison sont à la charge du client sauf offre promotionnelle contraire. FENOM ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.


Article 7 — Droit de rétractation

Conformément à l'article L. 221-18 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Pour exercer ce droit, le client doit notifier sa décision par e-mail à : contact@fenomwear.com

Les articles retournés doivent être dans leur état d'origine (non portés, non lavés, avec leurs étiquettes). Les frais de retour sont à la charge du client sauf indication contraire.

Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception des articles retournés.


Article 8 — Garanties

Les produits FENOM bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

En cas de défaut constaté, le client est invité à contacter le service client à : contact@fenomwear.com


Article 9 — Données personnelles

Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci. Elles sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).


Article 10 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site fenomwear.com (textes, images, logo, marque FENOM, technologie ProForm™) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite.


Article 11 — Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents de [ VILLE ] seront saisis.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement amiable des litiges, le client peut également recourir au service de médiation suivant : [ NOM DU MÉDIATEUR ][ SITE DU MÉDIATEUR ]


Article 12 — Contact

Pour toute question relative à ces CGV :

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